1. ÉDITEUR DU SITE
Le site www.clecleboutique.com est édité par : CLECLE, société par actions simplifiée (SAS), exerçant sous la marque CLÉCLÉ, au capital social de 5 000 €, dont le siège social est situé : 231 rue Saint-Honoré 75001 Paris France
SIREN : 994 538 742 SIRET : 994 538 742 00010 RCS : 994 538 742 R.C.S. Paris Numéro de TVA intracommunautaire : FR28994538742 Présidente : Clémence AMILIEN E-mail : bonjour@clecle.fr Téléphone : 06 49 50 51 35
2. DIRECTION DE LA PUBLICATION
La directrice de la publication du site est : Clémence AMILIEN, en qualité de Présidente de CLECLE.
3. HÉBERGEMENT DU SITE
Le site www.clecleboutique.com est hébergé par : GANDI SAS Société par actions simplifiée au capital de 630 000 € 63-65 boulevard Masséna 75013 Paris — France RCS Paris : 423 093 459 Téléphone : +33 (0)1 70 37 76 61
Ces coordonnées correspondent à celles communiquées par Gandi pour ses services d'hébergement situés en France.
4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Le site www.clecleboutique.com, ainsi que l'ensemble des éléments qui le composent, notamment son identité visuelle, sa structure, ses textes, photographies, vidéos, créations graphiques, dessins, illustrations, logos, signes distinctifs, contenus éditoriaux et créations présentées, sont protégés par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle. Ces éléments appartiennent à CLECLE ou sont utilisés avec l'autorisation de leurs titulaires respectifs.
Toute reproduction, représentation, adaptation, modification, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, de tout ou partie du site ou de ses contenus, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation préalable du titulaire des droits concerné, est interdite, sous réserve des exceptions prévues par la loi.
L'accès au site ou l'achat d'un produit CLÉCLÉ n'emporte aucun transfert de droits de propriété intellectuelle au bénéfice de l'utilisateur ou du Client. Les photographies, illustrations, créations artistiques et autres contenus réalisés dans le cadre de collaborations avec des tiers demeurent soumis aux droits de leurs auteurs et aux autorisations accordées à CLECLE. Les crédits correspondants peuvent être précisés directement sur les pages concernées.
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6. LIENS HYPERTEXTES
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7. DONNÉES PERSONNELLES
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9. CONDITIONS APPLICABLES
Les conditions applicables aux achats effectués sur www.clecleboutique.com sont disponibles dans les : CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE — CGV. Les règles applicables à l'utilisation du site, de Ma Suite CLÉCLÉ, du Salon CLÉCLÉ, du programme de fidélité, des statuts Cléclette et Very Important Cléclette ainsi que du programme de marrainage sont précisées dans les : CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION — CGU
10. MÉDIATION DE LA CONSOMMATION
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, notre société a mis en place un dispositif de médiation de la consommation.
L'entité de médiation retenue est : NotreAccord Consommation.
En cas de litige, tout consommateur pourra déposer sa réclamation sur le site : https://mediation-consommation.notreaccord.com
ou par voie postale en écrivant à :
Centre de médiation NotreAccord, 132 rue Fondaudège - 33000 Bordeaux
11. CONTACT
Pour toute question relative au site ou à la Maison CLÉCLÉ :
- E-mail : bonjour@clecle.fr
- Téléphone : 06 49 50 51 35
IDENTIFIANTS UNIQUES - RESPONSABILITÉ ÉLARGIE DU PRODUCTEUR
CLECLE est enregistrée auprès des filières de responsabilité élargie du producteur applicables à son activité :
- Textiles, linge de maison et chaussures — Refashion : IDU : FR533718_11YGGU
- Emballages ménagers et papiers graphiques — Citeo : IDU emballage : FR533718_01BEUD - IDU papier graphique : FR533718_01BEUD